Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA FAUTE DE FRAPPE
Numéro de dépôt :
1050622
Date de dépôt :
29/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LA FAUTE DE FRAPPE
Déposée le 29 novembre 1977 par Francoise KAMBOURIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA FAUTE DE FRAPPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA FAUTE DE FRAPPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1050622.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LA FAUTE DE FRAPPE est expirée depuis le 29 novembre 1987.
Francoise KAMBOURIAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-053